Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site jacquemet-bat74 est édité par :

• Nom : PRÉNOM NOM
• Statut juridique : Entrepreneur individuel — micro-entreprise (auto-entrepreneur)
• Adresse : N° et nom de rue, 74270 Chessenaz
• Téléphone : 06 XX XX XX XX
• Email : jacquemetbat74@outlook.fr
• SIRET : XXX XXX XXX XXXXX
• Code APE / NAF : 43.34Z — Travaux de peinture et vitrerie
• N° d'inscription au Répertoire des Métiers : XXX XXX XXX RM 074
• Numéro TVA intracommunautaire : non applicable (régime de la franchise en base de TVA)

2. Directeur de la publication

PRÉNOM NOM, en qualité d'éditeur du site.

3. Hébergeur du site

Le site est hébergé par :

• OVH SAS
• 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
• Téléphone : 1007 (depuis la France)
• Site : www.ovh.com

4. Assurance professionnelle

L'activité est couverte par :

• Garantie décennale et responsabilité civile professionnelle
• Assureur : NOM DE L'ASSUREUR
• N° de contrat : XXXXXXXX
• Couverture géographique : France métropolitaine

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble du site (textes, photographies, logos, graphismes, vidéos, structure) est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable de l'éditeur.

Les photographies des chantiers et réalisations sont la propriété de l'éditeur et ont été prises avec l'accord des clients concernés.

6. Données personnelles

Le site collecte des données personnelles uniquement via le formulaire de contact (prénom, nom, email, téléphone, ville, description du projet). Ces données sont utilisées exclusivement pour répondre à votre demande de devis et ne font l'objet d'aucune cession à des tiers.

Pour plus de détails sur le traitement de vos données et l'exercice de vos droits, consultez la politique de confidentialité.

7. Cookies

Ce site n'utilise aucun cookie de suivi, aucun outil de mesure d'audience tiers (Google Analytics, Meta Pixel, etc.), ni aucune ressource externe susceptible de tracer le visiteur. Les polices d'écriture sont auto-hébergées.

8. Liens externes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site en direction d'autres ressources présentes sur Internet ne sauraient engager la responsabilité de l'éditeur.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Dernière mise à jour : JJ/MM/AAAA